Déposée le 29 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONCTUATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TAPAS DE L'OCÉAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONCTUATION domicilié(e) Rue des Chaintres, 44610 INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 143 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCTUATION - France.
La marque LES TAPAS DE L'OCÉAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. PONCTUATION - Rue des Chaintres, 44610 INDRE - France - SIREN 389143371
PONCTUATION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, crustacés, légumes, volailles. Condiments, sauces, sel, moutarde, vinaigre, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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